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1. RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES Directeur de la Publication : M. Olivier Landel Editeur : SOTUMA Société à responsabilité limitée au capital de 150000 EUROS Siège social : 21410 Pont de Pany RCS : 57 B 199 Registre des métiers : 835572006100034 Téléphone 03 80 49 75 75 2. DROITS D'AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. 3. LIENS EXTERNES Ce site propose des liens vers d’autres sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l'utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d'utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites. 4. MODIFICATION DE CETTE NOTICE SOTUMA se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice. 5. POUR NOUS CONTACTER Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : sotuma@wanadoo.fr pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice. 6. CREATION - DEVELOPPEMENTS Conception - réalisation : LOGOMOTION (www.logomotion.fr) SARL capital de 7623 € 1, rue Combe Belle Fille à 21380 MESSIGNY ET VANTOUX Téléphone : 03.80.60.52.90 RCS Dijon 381 259 183 7. HEBERGEMENT DU SITE ZONEPRO (http://www.zonepro.fr) SAS au capital de 38 000 € RCS 423 700 936 50 avenue du Président Wilson 93212 La Plaine Saint Denis Téléphone : 08.92.70.26.02 |
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